|
Préambule
Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.lhay-nature.com (ci après dénommé « le site »). Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :
- de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
- de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;
- et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
* - Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par l'acheteur au moment de l'enregistrement de la commande.
* - En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente à l'exclusion de toutes autres conditions présentes dans des prospectus, catalogues émis par le vendeur , ces conditions n'ayant qu'une valeur indicative.
* - Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné d'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.
Editeur du Site
L'HAY NATURE
Hébergeur du Site
Le présent Site est hébergé par OVH
Service clientèle
Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition:
- Courrier : L'HAY NATURE 4 av. Aristide Briand – 94240 l’Hay les Roses
Le site est la propriété à de L'HAY NATURE en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre 100% L'HAY NATURE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de L'HAY NATURE ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par L'HAY NATURE sont disponibles dans notre entrepôt.
.
3. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. L'HAY NATURE confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. L'HAY NATURE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
.
4. Livraison
Apres confirmation de commande et confirmation de la banque de votre règlement, L'HAY NATURE s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai relatif à la disponibilité des produits.
Ce transporteur s'engage lui à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par L'HAY NATURE.
Toute les commandes passées à L'HAY NATURE sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. L'HAY NATURE se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client.
La livraison sera effectuée par la poste. La livraison est effectuée dans le créneau horaire prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitées par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Toutes les commandes seront livrés dans leur intégralité, en cas de rupture ou retard de fabrication, aucun envoi partiel ne sera effectué, sauf sur demande express du client par courrier à L'HAY NATURE - 4 av. Aristide Briand - 94240 l’Hay les Roses. Cette demande entraînera le paiement d’un port forfaitaire supplémentaire par le client.
Les tarifs de livraison sont calculés suivant le poids total de la commande, comme indiqué ci-dessous :
FRANCE
A partir de :
0 kg : 0 €
0.0001 kg : 6.8 €
0.25 kg : 7.89 €
0.5 kg : 8.61 €
0.75 kg : 9.09 €
1 kg : 9.57 €
1.5 kg : 10.05 €
2 kg : 10.52 €
3 kg : 11.12 €
4 kg : 11.72 €
5 kg : 12.2 €
6 kg : 12.68 €
7 kg : 14.83 €
10 kg : 16.5 €
15 kg : 22 €
5. Rétractation
Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
L'HAY NATURE
4 av. Aristide Briand
94240 l’Hay les Roses
En cas d'exercice du droit de rétractation, L'HAY NATURE est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour si le produit n’a subit aucune dégradation.
.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros.
Les offres promotionnelles ne sont valables que dans la double limite de la durée de validité de l'offre concernée et des stocks disponibles.
Les prix figurant sur ce Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition (voir Livraison), et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Les produits demeurent l'entière propriété de L'HAY NATURE jusqu'au complet encaissement du prix par L'HAY NATURE.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. (sauf vidéos ou cartes postales commandées seules).
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage
a régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane,taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.
.
7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par L'HAY NATURE
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB, VISA, EUROCARD ou MASTERCARD
Notre partenaire PAYPAL vous permet de régler dans un environnement sécurisé. .
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, L'HAY NATURE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Attention pour ces pays le port forfaitaire est différent et vous sera indiqué sur votre confirmation de commande.
Pour les autres pays nous contacter par mail ou courrier
.
8. Responsabilités
Le présent contrat est soumis au droit français, L'HAY NATURE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de L'HAY NATURE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Orléans est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
.
9. Garantie
Nos produits sont garanties pendant un mois à partir de la date de vente pour des conditions normales d’utilisation. Les consommables ne sont pas pris en compte par la garantie
.
10. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de L'HAY NATURE. De plus, L'HAY NATURE s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers
Compte tenu des évolutions possibles du Site, L'HAY NATURE se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
|
